Mentions Légales

1. Identification du Site

Nom du Site : lecrapaudetlabergere.fr

URL du Site : https://lecrapaudetlabergere.fr/

Propriétaire : Le crapaud et la Bergère, Anne Laurence Denis

Adresse : 1 place St Pierre 42400 ST CHAMOND

Téléphone : 06 09 51 23 51

Email : lecrapaudetlabergere@gmail.com

Forme Juridique : SAS

Capital Social : 50 000

Numéro SIRET : 82967644400013

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 32829676444

2. Directeur de la Publication

Nom du Directeur de la Publication : Anne Laurence Denis

Email : lecrapaudetlabergere@gmail.com

3. Hébergement du Site

Hébergeur : OVH

Adresse de l’Hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, est la propriété exclusive de Le crapaud et la Bergère et Anne Laurence Denis. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès et préalable de Le crapaud et la Bergère et Anne Laurence Denis.

5. Développement du site

Le site lecrapaudetlabergere.fr est développé par : NSH Web

Adresse mail de contact : nathanael.henriot@gmail.com

6. Liens Hypertextes

Le site lecrapaudetlabergere.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Le crapaud et la Bergère n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Responsabilité

Le crapaud et la Bergère ne saurait être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site lecrapaudetlabergere.fr, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le crapaud et la Bergère ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site lecrapaudetlabergere.fr.

8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lecrapaudetlabergere.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de SAINT-ETIENNE.

9. Modification des Mentions Légales

Le crapaud et la Bergère se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement ces mentions légales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site lecrapaudetlabergere.fr, vous pouvez nous contacter par email à lecrapaudetlabergere@gmail.com.